-
Cote : 2 S 266Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Cession de terrain.…
-
Période : 1785 - 1840Extrait de la notice :
…Cession par l'Etat…
…Cession par l'Etat…
-
Cote : 106 J 234Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Cession : acte notarié.…
…Cession : acte notarié.…
-
Cote : 106 J 332Extrait de la notice :
…Alignements et cession.…
…Alignements et cession.…
-
Cote : 7 S 6-1Période : 1755 - 1841Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
…Présentation du contenu Cession de cens à l'œuvre Rossetti.…
-
Cote : O 3/33-3Période : 1854 - 1856Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
…Présentation du contenu Cession gratuite des terrains, concours financier.…
-
Cote : O 3/17-1Période : 1821 - 1839Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
…Présentation du contenu Cession par le gouvernement à la ville.…
-
Cote : 81 Ed DD 1Période : 1659 - 1659Fonds : 81 E dépôt - RéchésyExtrait de la notice :
…Cession de terrains entre particuliers.…
…Cession de terrains entre particuliers.…
-
Cote : 4U2/3Période : 1894 - 1895Fonds : 4 U 2 - Justice de paix de DelleExtrait de la notice :
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
-
Cote : 105 Ed DD 6Période : 1778 - 1778Fonds : 105 E dépôt - Villars-le-SecExtrait de la notice :
…Convention de cession de terrain.…
…Convention de cession de terrain.…