Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…entre actionnaires, cession de créances : 1984-1986 73 J 1141 Conseil d’administration : convocation, procès-verbal, correspondance. 1986-1988 73…
…Transfert du site de Nouzonville 73 J 1422-1427 Projet de cession des bâtiments de Nouzonville. 1938-1996 73 J 1428-1432 73 J 1422 Études pour la…
…Vente de l’usine 73 J 1474-1476 Projet de cession. 1993-1997 73 J 1474 Extrait de délibération, convention entre ATC et SAE, correspondance, notes.…
