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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
…acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession.…
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary,…
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Cote : 7311 W 232Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports). CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
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Cote : 7311 W 1355Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
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Cote : 7550 W 39Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…