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Cote : 2 S 266Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Cession de terrain.…
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Cote : 4U1/8Période : 1918 - 1920Fonds : 4U1 Justice de paix d'AmanceyExtrait de la notice :
…Cession du greffe…
…Cession du greffe…
…Cession à Georges Barbier du greffe, détenu précédemment par Léon Maréchal.…
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Cote : 106 J 234Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Cession : acte notarié.…
…Cession : acte notarié.…
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Cote : 106 J 332Extrait de la notice :
…Alignements et cession.…
…Alignements et cession.…
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Cote : 81 Ed DD 1Période : 1659 - 1659Fonds : 81 E dépôt - RéchésyExtrait de la notice :
…Cession de terrains entre particuliers.…
…Cession de terrains entre particuliers.…
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Cote : 4U2/3Période : 1894 - 1895Fonds : 4 U 2 - Justice de paix de DelleExtrait de la notice :
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
…Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.…
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Cote : 105 Ed DD 6Période : 1778 - 1778Fonds : 105 E dépôt - Villars-le-SecExtrait de la notice :
…Convention de cession de terrain.…
…Convention de cession de terrain.…
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Cote : 1123 W 49Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Cession de la troisième tranche.…
…Cession de la troisième tranche.…
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Cote : U8450Période : 1874 - 1907Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'offices notariales…
…Dossiers de cession d'offices notariales…
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Cote : 1128 W 46-47Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Terrains militaires, cession, échange ; casernes.…
…Terrains militaires, cession, échange ; casernes.…