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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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Cote : E 643Période : 1584 - 1749Fonds : Duché de Deux-PontsExtrait de la notice :
…Cession faite au comte palatin Frédéric, par l'électeur palatin et par le duc de Deux-Ponts.…
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Cote : E 1931Période : 1742 - 1785Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Cession temporaire à la margravine de Bade-Durlach et reprise de la bergerie par Hanau-Lichtenberg.…
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Cote : G 2880Période : 1668 - 1669Extrait de la notice :
…Actes relatifs aux bailliages hypothéqués (1668) ; cession du village de Gerolsheim, par le Grand-Chapitre…
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Cote : E 2206Période : 1760 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…d'un terrain dans la forêt de Rottmatt, faite au chasseur seigneurial ; cession d'un terrain dans la…
…Bechstatt, administrateur des forêts, pour malversation ou négligence dans la vente de cordes de bois ; cession…
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Cote : G 6003Période : 1480 - 1800Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…relatifs aux prairies et aux biens propres et emphytéotiques du chapitre de Wissembourg à Rott ; cession…
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Cote : G 1208Période : 1379 - 1678Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Procèdures ; transactions ; cession de droits faite par l'évêque au chapitre de Haslach sur le Frohnhoff…
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Cote : G 203Période : 1598 - 1626Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Election de Léopold, archiduc d'Autriche, à la coadjutorerie de l'évêché de Strasbourg ; cession de l'évêché…
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Cote : G 1745Période : 1329 - 1587Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Biens et rentes ; cession de la dîme ; comptes de la prémissairie et de la fabrique de Gingsheim ; constitutions…
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Cote : E 1671Période : 1275 - 1681Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Titres de cession ; baux emphytéotiques ; litige entre le meunier de Geudertheim et les communes du bailliage…