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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 5 Z 105Période : 1861 - 1868Extrait de la notice :
…Terrains communaux, cession : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
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Cote : 6P 147Période : 1928 - 1939Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONSExtrait de la notice :
…Acquisitions : projets d'acte de vente de terrains et d'immeubles, minutes notariales de cession…
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Cote : 3O 471Période : 1864 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Émancé : alignement et permission de voirie (1911), cession gratuite de terrains (1896-…
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Cote : 23 H 1, pièce 24Fonds : 23 H - Abbaye d'ArrouaiseExtrait de la notice :
…Cession par Simon d'Oisy à l'abbaye des biens acquis ou à acquérir par ladite abbaye dans ses domaines…