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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Première cession des offices.…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Seconde cession des offices…
…Seconde cession des offices…
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : Feudiste 166 n° 12Période : 1739 - 1739Extrait de la notice :
…Cession d'un office par le maire et les échevins.…
…Cession d'un office par le maire et les échevins.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7 à 45 n° 8Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession des offices au maire et aux échevins d’Auxerre…
…Cession des offices au maire et aux échevins d’Auxerre…
…Cession par Pierre de Hodicq, conseiller du roi au parlement de Paris, adjudicataire des offices de courtiers…
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Cote : Feudiste 20 n° 1 à 20 n° 5Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain situé dans l'enceinte du château d'Auxerre…
…Cession d'un terrain situé dans l'enceinte du château d'Auxerre…
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Cote : Feudiste 129 n° 4, 129 n° 6Période : 1705 - 1705Extrait de la notice :
…Publication du projet de cession de la perception des droits…
…Publication du projet de cession de la perception des droits…
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Cote : 535 W 6/66Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-204 AJA Football SAOS – cession des postes de transformation électriques…
…2006-204 AJA Football SAOS – cession des postes de transformation électriques…
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Cote : Feudiste 139 n° 8, 157 n° 8 à 157 n° 10, 157 n° 13 à 157 n° 14, 159 n° 1 à 159 n° 2, 159 n° 4 à 159 n° 6, 159 n° 9, 160 n° 3 à 160 n° 18, CC 28Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Affermages et cession à rente par les administrateurs de l’Hôpital de la Miséricorde…
…Affermages et cession à rente par les administrateurs de l’Hôpital de la Miséricorde…
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Cote : 535 W 6/51Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue…
…2006-189 Office Auxerrois de l'Habitat – cession d'un terrain rue de la Noue…