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Cote : EDEP083/N6Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP032/O1Période : 1841 - 1860Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP030/K3Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP021/M3Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
…cession…
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
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Cote : EDEP073/N1Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
…cession…
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
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Cote : EDEP057/N1Période : 1870 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de terrains communaux.…
…cession…
…Cession de terrains communaux.…
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Cote : EDEP049/O6Période : 1861 - 1913Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…Cession de chemins : acte de vente.…
…cession…
…Cession de chemins : acte de vente.…
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Cote : 209W24-209W28Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Domaine communal : rapports des ponts et chaussées, plans actes de cession.…
…Cession immobilière…
…Domaine communal : rapports des ponts et chaussées, plans actes de cession.…
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Cote : EDEP253/O2Période : 1902 - 1958Extrait de la notice :
…Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.…
…Service vicinal, construction, déclassement, cession de terrains : plans, délibérations, actes de cession.…
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Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France. Echange de terrains avec Mme Biron. Indemnité d'éviction à M. Bougara M. Benet M.…
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M. Darras rue des Plaideurs.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement. Consignation indemnité à la société usinage isolant.…