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Période : 1801 - 1964Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Actes de cession…
…Actes de cession…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
…Première cession des offices.…
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices de courtiers en vins de la ville et des faubourgs…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
…Seconde cession des offices…
…Reconnaissance par les courtiers en vins d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession par…
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Cote : 1462 W 20Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires…
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 2136 W 5Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…de l'Hôpital et d'Escouderc (2005) ; Saint-Simon : vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession…
…d'une partie de parcelle de la section de Saint-Jean-de-Dône (2000) ; Sansac-Veinazès : cession de parcelles de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire…
… : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge, de Pouchon et de Passou (2001) ; Velzic : autorisation de raccordement des maisons de la section…
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Cote : 1 J 411Période : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…