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Cote : E-dépôt 42 1 N 1Période : 1790 - 1960Extrait de la notice :
…Terrains communaux, échange et cession : correspondance, conventions, actes notariés.…
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Cote : E-dépôt 42 1 N 2Période : 1793 - 1947Autorités indexées
…cession…
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Cote : H-dépôt 4 VII 2 N 38Période : 1838 - 1838Fonds : Hôpital de SensExtrait de la notice :
…Rue Saint-Antoine (maison des petites orphelines Saint-Antoine), cession : rapport préalable, plan…
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