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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession avec la Mairie de Saint-Ouen (septembre 2011).…
…Lettre informant d'une bourse Beaumarchais octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations de reproduction et de représentation…
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Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
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Cote : 9 X 712Période : 1878 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession d'un bail de terres à M.…
…chemins de fer de l'Est pour la ligne de la Vallée de l'Ourcq à Esternay (1881-1884) ; d'une coupe de bois (1882) ; cession…
…Présentation du contenu Cession d'un bail de terres à M.…
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Cote : 2 O 2311Période : 1875 - 1904Extrait de la notice :
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
…. - Cession d'une source communale à M. Picard (1904).…
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Cote : 10 R 533Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Tourbe : résultats des sondages effectués dans les marais de Saint-Gond ; cession d'un malaxeur à tourbe.…
…Tourbe : résultats des sondages effectués dans les marais de Saint-Gond ; cession d'un malaxeur à tourbe.…
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Cote : J 5968Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier n° 38 J 33 (n° plan national) : entreprise Dupont de Dinechin (Pontfaverger), cession de dommages de guerre.…
…Présentation du contenu Dossier n° 38 J 33 (n° plan national) : entreprise Dupont de Dinechin (Pontfaverger), cession de dommages de guerre.…
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Cote : J 2228Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
…Chemins de fer départementaux : contrats de cession de terrains, plans.…
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Cote : E DEPOT 18977Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
…Prés et parcelle de terrain, vente et cession gratuite.…
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Cote : 2 O 5111Période : 1817 - 1935Extrait de la notice :
…. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).…
…. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).…