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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
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Cote : MPA 41Période : 2005 - 2011Fonds : Fonds Mille Plateaux associésExtrait de la notice :
…(mars 2009) ; contrat de cession avec Les Sept Collines (Tulle) (septembre 2011) ; contrat de cession…
…octroyée par la SACD (janvier 2005, le projet est alors désigné sous le nom : "Oui") ; contrat de cession…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
…Contrats de cession des droits.…
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Cote : J 791Période : 1564 - 1736Extrait de la notice :
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la…
…Cession par Christophe Durier, sieur de Malezard, de ses biens sis à Saint-Martin-du-Lac (1 p. parch.…
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Cote : 98 J 43/14Extrait de la notice :
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
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Cote : 1826 W 33Période : 1939 - 1945Fonds : Défense passive (1826W)Extrait de la notice :
…ramassage des rideaux de camouflage destinés à l'habillement des populations musulmanes déshéritées ; cession…
…de local et de matériel, cession de sacs à terre ; suppléments de vivres accordés aux équipes ; réquisition…
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Cote : J 180Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
….- Cession de droits après décès entre Philibert Blanchard, charpentier à Pierreclos, et Simon Gonneau…
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Cote : 4 N 14 (66)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à la ville de Chalon-sur-Saône.…