Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
-
Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 471EDT/13/6Période : 1841 - 1842Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : 157J/322Période : 1994 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Cession de l'usine…
…Contrat de cession, rapports, comptes-rendus, correspondance…
-
Cote : S/308Période : 1858 - 1895Extrait de la notice :
…Cession de terrains.…
-
Cote : 1464W/454Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'études…
-
Cote : 469EDT/30/4Période : 1885 - 1887Extrait de la notice :
…Cession gratuite de terrains…
-
Cote : 57J/2716Période : 1954 - 1990Extrait de la notice :
…Vente location et cession…
-
Période : 1799 - 1971Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'études…
-
Cote : 1464W/451Période : 1941 - 1955Extrait de la notice :
…Dossiers de cession d'études…
Pagination