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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 1199 W 18Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
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Cote : 1282 W 34Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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