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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
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Cote : 1199 W 18Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
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Cote : 1282 W 34Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 1199 W 42Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Ancienne sous-préfecture de Murat : cession à la commune…
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