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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : 1462 W 20Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-…
…1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires et construction d'un bâtiment par l'Éducation nationale…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
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Cote : 2136 W 5Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge…
…de biens de la section de Daïsses (2003) ; Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003…
…vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession…
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Cote : E/81/33/86-987(3)Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance : Projet de cession à l'Etat. Référence Mérimée : PA00083832…
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Cote : 1 J 411Période : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
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Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques…
…: correspondance, plans, acte de cession, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…
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Cote : 104 J 116Période : 1702 - 1702Fonds : Archives diocésaines anciennesExtrait de la notice :
…Cession pour Baptiste ? contre Françoise Roux.…
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Cote : 1 SP 51 à 52, 52 BisPériode : 1873 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de cession de l'École à l'État…
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Cote : E/81/10/82-212Période : 1854 - 1942Extrait de la notice :
…Correspondance : rapport de l'architecte en chef ; Travaux et financement ; Cession de terrain ; Déclassement…
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Cote : 1199 W 18Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Tribunal de Murat : cession à la commune…
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Cote : 1282 W 34Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département…
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Cote : E/81/02/207-401Période : 1913 - 1928Extrait de la notice :
…Correspondance : cession à la ville. Référence Mérimée : PA00115944…
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Cote : 336 W 16Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
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Cote : 2303 W 32Période : 2016 - 2019Extrait de la notice :
…du droit d'exploitation, 2019 ; Copagnie "La Cavale" : contrat de cession du droit d'exploitation, 2019…
…2018 ; Association "Cie Adelante" : contrat de réalisation, 2018 ; Copagnie "Chriki'Z" : contrat de cession…
…contrats de partenariat, 2018-2019 ; Association à le recherche d'un folklore imaginaire : contrats de cession…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : 5 E 1341-10Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Laveissière, trophées de guerre : arrêté de cession, correspondance.…
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Cote : E/81/05/3-25Période : 1931 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de cession à la ville d'un certains nombre de forts (1972) ; Autres (1931-1985) ; Généralités…
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Cote : 2136 W 11Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Saint-Etienne-Cantalès : cession de deux lots de terrain des sections du Bourg et de Pradel (2003) ;…
…Saint-Jacques-des-Blats : vente de parcelles de la section des Chazes (2005), cession d'une partie de…
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Cote : 1957 W 3Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
… : transfert d'un terrain à la commune, 1998 Section de "Les Valettes, Jarrousset et le bourg" : cession…
…d'un terrain au département, 1998 Section de "Gaspard, Meymargues, le Jarrousset" : cession d'un terrain…
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Cote : 2275 W 4Période : 1988 - 2010Extrait de la notice :
…Acquisition d'un terrain pour la construction du centre de formation : acte de vente (1988) ; Cession…
…de terrains à la ville d'Aurillac : document hypothécaire (1997) ; Cession d'un terrain à la sociéte…
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Cote : 1282 W 35Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Actes comportant cession de terrains au département (1er semestre 1986)…
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Cote : F/2013/10/22-2Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de cession du château au département.…
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Cote : 10 S 24Période : 1919 - 1950Extrait de la notice :
…partie entre le village de Tillit et les abords du village de la Forge : dossier technique, actes de cession…
…la partie entre le hameau de la Forge et les abords du hameau du Rieu : dossier technique, acte de cession…
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Cote : 1199 W 10Période : 1965 - 1979Extrait de la notice :
…Office départemental du tourisme - pavillons d'Aurillac et Massiac : utilisation, cession…
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Cote : 1351 W 1Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…Achat de la ferme de Trielle et cession à la commune…
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Cote : 1351 W 62Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…Lotissement du Rocher du Cerf : étude 2e tranche, cession des talus…
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Cote : 5 E 1351/6Période : 1850 - 1884Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…- Vicinalité : aliénation et acquisition de terrains (actes de cession ; 1850, 1856 - 1860, 1870), rapport…
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Cote : 1199 W 22Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…Extension de la caserne de gendarmerie de Saint-Flour : cession…
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Cote : 437 W 251Période : 1960 - 1960Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Cession gratuite de terrain par la commune au département (1960).…
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Cote : 1199 W 42Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Ancienne sous-préfecture de Murat : cession à la commune…
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Cote : 2275 W 2Période : 1988 - 2013Extrait de la notice :
…et cession des biens immobiliers à l'institut de formation professionnelle et permanente et à l'école…
…1988-2003) ; Taxes foncières (2004-2009) ; Fonds de compensation pour la TVA (1999-2009) ; Projet de cession…
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Cote : 427 W 3Période : 1950 - 1960Extrait de la notice :
…. - Cession de la maternité à la ville de Laval ; création d'un service de maternité au Centre hospitalier…
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Cote : 435 W 121Période : 1953 - 1962Extrait de la notice :
…Cession de matériel et de vieux rails provenant des anciennes voies : extraits des délibérations de la…
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Cote : 5 E 932Période : 1850 - 1911Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…. - Cession par bail d'un pré communal (1904). - Servitude sur une rase (1911).…
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Cote : 21 S 1Période : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…contenu Etude entre Beynac et Coltines : procès-verbal d'enquête, plan général, examen du sous-sol, cession…
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Cote : 5 E 1011Période : 1900 - 1900Fonds : Albepierre-Bredons à DrugeacExtrait de la notice :
…. - Cession à la commune d'un terrain par M. le baron de Bonnafos pour la construction du presbytère…
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Cote : 437 W 447Période : 1953 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Budgets annuels : rapports, délibérations du Conseil général ; aliénations de terrains : actes de cession…
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Cote : 1150 W 58Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Appels d'offres, plans, cession du terrain, désignation de l'architecte, agrément…
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Cote : C/1996/35/9-39Période : 1979 - 1981Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues LaurentExtrait de la notice :
…Projet de cession d'un objet inscrit à l'Inventaire Supp.…
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Cote : 1173 W 63Période : 1954 - 1977Fonds : Préfecture - Affaires décentralisées et actions de l'État - Relations avec les collectivités localesExtrait de la notice :
…de terrains et de bâtiments industriels à la Société Chesterfield (1958-1965), de la cession de terrains…
…municipal (1954-1977), de la concession d'exploitation des bains-douches municipaux (1956-1970), de la cession…
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Cote : 1007 W 1Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession du domaine de Massigoux, sondages et reconnaissances des sols, pré-dossier, avant-projet.…
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Cote : 1 J 590Période : 1614 - 1630Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession du prieuré par François Larnaux, prêtre du diocèse de Limoges, en faveur…
…d'Antoine Soulier (1614) Cession du prieuré par Antoine Soulier en faveur de François de Tournemire…
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Cote : 398 W 129Période : 1951 - 1959Extrait de la notice :
…. - Immeuble Quellier dit Bouchevrau : cession de la mitoyenneté d'un mur appartenant au département…
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Cote : 177 W 75Période : 1963 - 1977Extrait de la notice :
…Bordereaux d'envoi d'actes de cession entre la Première direction - Premier bureau et la Direction des…