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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique…
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Cote : 1462 W 20Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Bâtiment : réparations (1943-1950) ; logements (1951-1970) ; cession de terrain au département (1953-…
…1956) ; cession de locaux aux services vétérinaires et construction d'un bâtiment par l'Éducation nationale…
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Cote : 6 R 5Période : 1919 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de matériel et d'uniformes.…
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Cote : 2136 W 5Période : 2000 - 2005Extrait de la notice :
…de la section de Bramarie (2001) ; Tournemire : cession de parcelles des sections du Bourg, de La Forge…
…de biens de la section de Daïsses (2003) ; Ytrac : cession de parcelles de la section de Leynhac (2003…
…vente de parcelles des sections de Beilhac, de Rouffiac, d'Oyez, de Saint-Jean-de-Dône (2002-2004), cession…
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Cote : 1 J 411Période : 1893 - 1900Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Actes de quitance et de cession passés à Cheylade et à Murat.…
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Cote : 126 J 114Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Transfert et cession : listes, correspondance, notes.…
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Cote : 1150 W 52Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Premier terrain : cession, viabilité et plans…