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Cote : 60 AQ 302Période : 1855 - 1869Extrait de la notice :
…Cession au grand central de la ligne St Germain des Fossès-Clermont, cession du Boudonnais, résiliation…
…du traité Parent et Shaken, cession d'Aubin, arbitrage, arbitrage de 1867.…
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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 1994 51 1494Période : 1929 - 1930Extrait de la notice :
…Projet, formule de prix de cession, correspondance, notes, acte de cession de la licence du procédé de…
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Cote : 2012 26 237Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…de l'usine de Brive à Robert Vuibert : correspondance, factures, acte de cession (1982) ; cession de…
…passée avec la Société de Transformation de Produits Métallurgiques : correspondance (1980-1981) ; cession…
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Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement.…
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France.…
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Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la commune pour l'élargissement rue du Bournard, cession à diverses sociétés immobilières déclassement…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office.…
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Cote : 1030W243Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de terrains à l'EPAD (1966). Cession de terrains quai du Maréchal Joffre (1966).…
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Cote : 2000 12 155Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Cession de bail : correspondance.…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…