Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 6 M 468Période : 1918 - 1921Extrait de la notice :
…Cession à l'intendance.…
-
Cote : 6 M 523Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Cession aux commerçants et courtiers.…
-
Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
-
Cote : 6 M 533Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession non comprises dans le service hors budget.…
-
Cote : 2 H 104Période : 1180 - 1346Fonds : Abbaye de La CouronneExtrait de la notice :
…Donations, cession de dîmes, acquisitions, hommage, fondation d'offices ecclésiastiques.…
-
Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
-
Cote : 1 H 95Période : 1289 - 1629Fonds : Abbaye de Saint-CybardExtrait de la notice :
…Rente, arrentements, titre de rente, baux à cens, enquête, cession, déclaration, commutation d'agrier…
-
Cote : 6 M 635Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Chambre de commerce : cession par voie fluviale.…
-
Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
-
Cote : 27 H 4Période : 1339 - 1775Fonds : Cordeliers de BarbezieuxExtrait de la notice :
…rentes, de terres et de prises, extrait de registres capitulaires, arrentements, déguerpissement, cession…
Pagination