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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des hospices civils de Nancy (1944).…
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…cession…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
…cession…
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Cote : 9 S 4696Période : 1915 - 1950Extrait de la notice :
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
…XII, cession des ponts : propositions, correspondence, plan, déliberation.…
…. – Ponts transbordeurs de la Maison Fraser et Chalmers, construction, cession des ponts au chemin de fer de l’Etat, cession des ponts du quai Freycinet…
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Cote : E/20977Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Sancerre n°1Extrait de la notice :
…Minutes d'Antoine-Eugène VAILLANT de GUELIS, notaire à Sancerre, mai-juillet 1875, notamment : Cession par Etienne-Léon Dion à Pierre-Alfred Thomas, principal…
…clerc de notaire à Sancerre, de l'étude du Noyer (3 juin 1875) ; cession par Philippe-Eugène Lebrun, à Etienne-Léon Dion, de l'étude de Beaulieu-sur-Loire…
…(Loiret) (3 juin 1875) ; cession d'un fonds de commerce de pharmacie de 1ère classe à Sancerre (12 juin 1875)…
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Cote : 142 J 20Période : 1988 - 1990Fonds : Fonds SaintsornyExtrait de la notice :
…Concours en 1ère année d'ingénieurs (cession 1988) : épreuves de français et culture générale, technologie, physique - chimie, mathématiques, sciences…
…Concours d'admission à l'École nationale supérieure des Mines de Douai (cession 1989) : épreuves d'anglais, français, mathématiques, physique - chimie,…
…Concours d'admission à l'École normale supérieure de Cachan (cession 1990) : épreuves de chimie, électricité-optique-mécanique, mathématiques, français…
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Période : 1839 - 1950Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains…
…Acquisition et cession de terrains…
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Cote : 1 Y 160 – 1 Y 162Période : 1872 - 1881Extrait de la notice :
…Cession de la colonie à l’Etat.…
…Cession de la colonie à l’Etat.…
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Cote : 9 S 2099Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
…Cession éventuelle à l’administration des PTT.…
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Cote : 9 S 3857Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…. – Cession des canots.…
…. – Cession des canots.…
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Cote : 9 S 3933Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…. – Cession.…
…. – Cession.…