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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : B/294Période : 1740 - 1771Extrait de la notice :
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard Quiquely audit Mazoureix, pour la somme de 60 livres…
…Extraits de contrats concernant ladite famille ; contestation de la validité de ladite cession. Question de prescription, etc. Au rapport de M.…
…Procès entre Etienne Senut et Pierre Mazoureix : cession de droits successifs sur les biens de Léonard Quiquely audit Mazoureix, pour la somme de 60 livres…
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Cote : 2S/868Période : 1856 - 1862Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/849Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : EDEP/239/N/1Période : 1908 - 1960Extrait de la notice :
…Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux (1954-1960)…
…Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux (1954-1960)…
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Cote : 1X/145Période : 1925 - 1931Extrait de la notice :
…Administration, correspondance générale, projet de cession au syndicat interdépartemental Haute-Vienne - Corrèze - Creuse…
…Administration, correspondance générale, projet de cession au syndicat interdépartemental Haute-Vienne - Corrèze - Creuse…
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Cote : 2S/873Période : 1875 - 1877Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : EDEP/127/N/1Période : 1887 - 1972Extrait de la notice :
…Concessions et cession (1903, 1943, 1972).…
…Concessions et cession (1903, 1943, 1972).…