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Cote : 2S/11Période : 1837 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
…Cession de parcelles aux propriétaires riverains.…
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Cote : 2S/868Période : 1856 - 1862Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/849Période : 1854 - 1885Extrait de la notice :
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
…Acquisition de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/860Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 8S/233-235Période : 1920 - 1928Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Cession de l'usine de Bar au département.…
…Cession de l'usine de Bar au département.…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
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Cote : EDEP/239/N/1Période : 1908 - 1960Extrait de la notice :
…Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux (1954-1960)…
…Cession de terrain communal (1908). Distribution des eaux (1954-1960)…
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Cote : 2S/873Période : 1875 - 1877Extrait de la notice :
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
…Acquisitions de terrains par voie de cession.…
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Cote : 2S/186Période : 1822 - 1828Extrait de la notice :
…Cession de terrains, indemnités, réclamations, adjudications : procès verbaux d'estimation, correspondance…
…Cession de terrains, indemnités, réclamations, adjudications : procès verbaux d'estimation, correspondance…
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Cote : 1X/145Période : 1925 - 1931Extrait de la notice :
…Administration, correspondance générale, projet de cession au syndicat interdépartemental Haute-Vienne…
…Administration, correspondance générale, projet de cession au syndicat interdépartemental Haute-Vienne…
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Cote : 2S/125Période : 1846 - 1898Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de terrains (1847-1850). Vente d'arbres (1893-1898).…
…Acquisition et cession de terrains (1847-1850). Vente d'arbres (1893-1898).…
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Cote : 2S/494Période : 1848 - 1939Extrait de la notice :
…État des terrains remis par voie de cession ou expropriations.…
…État des terrains remis par voie de cession ou expropriations.…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1853Période : 1651 - 1788Extrait de la notice :
…Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres…
…Cession par Charles Daragon de la ferme de Goussonville et 27 arpents de terres…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny…
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Cote : EDEP/127/N/1Période : 1887 - 1972Extrait de la notice :
…Concessions et cession (1903, 1943, 1972).…
…Concessions et cession (1903, 1943, 1972).…
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Cote : 2S/511Période : 1824 - 1834Extrait de la notice :
…Tableaux des propriétaires indemnisés pour cession de terrains sur la section de l'étang de Montuscla…
…Tableaux des propriétaires indemnisés pour cession de terrains sur la section de l'étang de Montuscla…
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Cote : 2S/711Période : 1821 - 1858Extrait de la notice :
…Indemnités pour cession de portions de terrains par voie de consignation et d'expropriation pour l'élargissement…
…Indemnités pour cession de portions de terrains par voie de consignation et d'expropriation pour l'élargissement…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare…
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Cote : 2S/718Période : 1830 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'une ancienne section (1839-1841).…
…Cession d'une ancienne section (1839-1841).…
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Cote : 2S/144Période : 1846 - 1913Extrait de la notice :
…Cession de terrains par voie d'alignement (1878-1896).…
…Cession de terrains par voie d'alignement (1878-1896).…
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Cote : 2S/204Période : 1831 - 1924Extrait de la notice :
…Travaux de construction et d'entretien, réclamations, indemnités pour cession de matériaux (1838-1849…
…Travaux de construction et d'entretien, réclamations, indemnités pour cession de matériaux (1838-1849…
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Cote : FR/FR-AD078/15 H 6Période : 1214 - 1790Extrait de la notice :
…Cession par Mathieu de Montmorency, 1214.…
…Cession par Mathieu de Montmorency, 1214.…
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Cote : 3O 266Période : 1849 - 1928Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de terrains de l'État à la ville de Versailles (1849-1852), contingent communal…
…Cession de terrains de l'État à la ville de Versailles (1849-1852), contingent communal…
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Cote : EDEP/272/638Période : 1792 - 1930Extrait de la notice :
…1793) ; vente de terrains à la Société Mécanique industrielle de précision (1939-1951) ; cession…
…1793) ; vente de terrains à la Société Mécanique industrielle de précision (1939-1951) ; cession…
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Cote : 2S/609Période : 1829 - 1834Extrait de la notice :
…Chamboulive et Beaumont : devis, détail estimatif, mémoire, calcul des terrasses, indemnités pour cession…
…Chamboulive et Beaumont : devis, détail estimatif, mémoire, calcul des terrasses, indemnités pour cession…