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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 60 AQ 302Période : 1855 - 1869Extrait de la notice :
…Cession au grand central de la ligne St Germain des Fossès-Clermont, cession du Boudonnais, résiliation…
…du traité Parent et Shaken, cession d'Aubin, arbitrage, arbitrage de 1867.…
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Cote : 2000 24 4050Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 1994 51 1494Période : 1929 - 1930Extrait de la notice :
…Projet, formule de prix de cession, correspondance, notes, acte de cession de la licence du procédé de…
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Cote : 2012 26 237Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…de l'usine de Brive à Robert Vuibert : correspondance, factures, acte de cession (1982) ; cession de…
…passée avec la Société de Transformation de Produits Métallurgiques : correspondance (1980-1981) ; cession…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
…. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
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Cote : 2000 12 155Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Cession de bail : correspondance.…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
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Cote : 2005 3 1150Période : 1951 - 1973Extrait de la notice :
…Constitution et cession.…
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Cote : 2000 24 4352Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Cession et aménagement.…
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Cote : 2015 7 41Période : 1957 - 1967Fonds : Berry (sociétés et famille).Extrait de la notice :
…Cession des brevets.…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 7311 W 232Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
…CJ03.236, cession de marchés de transport scolaire (transports).…
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Cote : 2000 24 3562Période : 1879 - 1991Extrait de la notice :
…Correspondance, consignations, bulletins de cession.…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : 7311 W 1355Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
…CJ06.441, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine).…
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Cote : 7550 W 39Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
…CJ07.040, cession des matériels informatiques réformés par les services du Conseil général.…
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Cote : 65 AQ U996Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Coupures de presse 1927 (cession de parts).…
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Cote : 2005 3 146(9)Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Cession du fonds de Commerce (1966-1968).…
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Cote : 2000 24 4637Période : 1894 - 1901Extrait de la notice :
…Correspondance, bulletins de cession, avis, marché, plans.…
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Cote : 2000 24 3643Période : 1936 - 1939Extrait de la notice :
…Correspondance, demande de cession de ligne, devis.…
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Cote : 2012 26 694Période : 1938 - 1954Extrait de la notice :
…de la première tranche de 1648 actions (1938-1954) ; cession de la deuxième tranche de 662 actions (…
…1940-1943) ; relations avec le Ministère des Finances (1941-1944) ; questions fiscales (1937-1946) ; cession…
…Cession de 20 % du capital de Dilling.…
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Cote : 2112 W 185Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession d'immeuble…
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Cote : 1996 113 5Période : 1924 - 1926Extrait de la notice :
…Règlement de la cession : correspondance (1926).…
…Cession de la clientèle à Monsieur Auguste Doucet : copie de l'acte notarié, contrats, lettres (1924)…
…Cession du fonds de commerce.…
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Cote : 7550 W 449Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
…CJ07.478, modalités de cession de terrains à un organisme d'habitations à loyers modérés (HLM).…
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Cote : 7311 W 763Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
…CJ05.126, cession de mobilier à des entreprises de la pépinière d'entreprises Théogone (patrimoine).…
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Cote : 7311 W 519Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
…CJ04.242, contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques fonds X (interventions départementales…
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Cote : 8073 W 46Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
…CJ09.048, cession de droits à une maison d'éditions concernant un extrait de site internet.…
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Cote : 8073 W 190Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
…CJ09.200, contrat de cession des droits d'exploitation de photographies du conservatoire botanique des…
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Cote : 1988 6 405Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Cession de la société.…
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Cote : 2007 50 123Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…Offre de cession (1994), dossiers de réunions d'expertise, comptes rendus, accords de licenciements économiques…
…Cession de site industriel.…
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Cote : 2012 26 830Période : 1926 - 1966Extrait de la notice :
…Cession de la fonderie.…
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Cote : 189J8 - 189J10Période : 1807 - 1824Extrait de la notice :
…Cession mobilière et locations…
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Cote : 5744 W 26Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
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Cote : 7883 W 236Période : 2008 - 2008Fonds : 7883WExtrait de la notice :
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
…CJ08.266, examen du contrat de cession de fourreaux au Conseil général par la société Vinci.…
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Cote : 7311 W 905Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
…CJ05.290, demande d'avis sur le contrat de cession et d'exploitation de documents photographiques (patrimoine…
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Cote : 2109 W 30Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cession le terrain.…
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Cote : 65 AQ U1030Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Cession de parts, 1932.…
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Cote : 1994 51 1475Période : 1916 - 1927Extrait de la notice :
…Statuts, bilan de l'année 1923, correspondance, reçu de cession d'actions.…
…Principes et cession des action à l'Union des mines.…
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Cote : 2000 24 5113Période : 1890 - 1892Extrait de la notice :
…Cession de terrain supplémentaire, établissements : marchés, rapports, bulletins, affiches, correspondance…
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Cote : 1375 W 387Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, cession gratuite (1973).…
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Cote : 1 F 2/244Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 1 F 2/245Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession de droit de traduction…
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Cote : 5203 W 60Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…
…Chemins départementaux : dossiers d'échanges et cession de parcelles à des particuliers.…