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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
…Cession de terrains, contentieux.…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques : correspondance, plans, acte de cession, extrait…
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Cote : 336 W 16Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : E 1396Période : 1678 - 1678Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
…Cession de plusieurs rentes foncières faite par Henri Landemainne, héritier de Louis Boutigny, à Léonard Hébert, marchand à Saint-Arnoult…
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Cote : FR/FR-AD078/D 1607Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…
…Cession par les habitants de Chevreuse à l'ordre de Saint-Lazare, à condition que ceux-ci…
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Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de leurs droits sur Viroflay.…
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de leurs droits sur Viroflay.…