-
Cote : DD 17Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Rue du Ruisseau-Josse, cession de terrain par M. de Lalande Calan et construction d'un mur aux frais de la ville : extrait des registres du greffe…
…Rue du Ruisseau-Josse, cession de terrain par M. de Lalande Calan et construction d'un mur aux frais de la ville : extrait des registres du greffe…
-
Cote : 22 Z 5Période : 1768 - 1835Fonds : Fonds Charles Gaudu.Extrait de la notice :
…notamment au profit de Françoise Bichain 1827, Saint-Mars d'Egrenne, vente entre la veuve Bichain et dame Courmaieul 1835, Saint-Mars d'Egrenne, cession…
…notamment au profit de Françoise Bichain 1827, Saint-Mars d'Egrenne, vente entre la veuve Bichain et dame Courmaieul 1835, Saint-Mars d'Egrenne, cession…
-
Cote : 4 N 1Période : 1812 - 1931Extrait de la notice :
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
…des Comtes de Provence : correspondance, plans (1841 Giraud, 1842 Lantoin), devis, travaux, 1836-1931, refus de classement comme monument historique, cession…
-
Cote : 4 N 17Période : 1838 - 1884Extrait de la notice :
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
…autre ingénieur illisible) ; propositions diverses communes dont Pierrefeu-du-Var 1882, déclaration d'utilité publique, avant-projet (Rey architecte), cession…
-
Cote : 4 N 5Période : 1125 - 1966Extrait de la notice :
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
…Draguignan (ancien collège) : travaux, réparations (an XIII-1808), Nouvelle construction : cession et démolition des bâtiments dépendant de la caserne…
-
Cote : 4 N 8Période : 1800 - 1929Extrait de la notice :
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
…devis, plans (1814 Penchaud), 2ème projet (retenu) rue de l'évêché: correspondance, devis, plans (1819 Penchaud), actes de vente de jardins et maisons, cession…
-
Cote : AA 436Période : 1850 - 1851Extrait de la notice :
….- Registre des délibérations du Conseil de surveillance ; autorisation du Préfet de Police ; cession d'un local ; nomination d'un Commissaire spécial,…
….- Registre des délibérations du Conseil de surveillance ; autorisation du Préfet de Police ; cession d'un local ; nomination d'un Commissaire spécial,…
-
Cote : E 1127Période : 1621 - 1630Extrait de la notice :
…. - Sommation par : Jean Blanc (sic), notaire de Baijols, 1° à Jean d'Aguillenquy, écuyer d'Aix, lequel n'a pas accepté la cession faite en faveur dudit…
…compter et régler avec lui, et que, aussitôt après, la communauté serait payée et ledit Blanc élargi des prisons ; 2° audit Leydet, de lui faire tenir la cession…
…l'acte de vente invoqué, le prix doit être employé en achat ou rachat de biens et que, s'il y a quelque créancier colloqué, Testoris lui consente une cession…
-
Cote : E 908Période : 1580 - 1583Extrait de la notice :
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre Antoine, à capitaine Jean Rigaud, tous de Barjols…
…. Cession de créance par Catherine Bournaud, veuve, mère et tutrice d'Antoine Caron, fils de feu autre Antoine, à capitaine Jean Rigaud, tous de Barjols…
-
Cote : E 1087Période : 1622 - 1634Extrait de la notice :
…. - Cession par Pierre Leydet sieur de Mareliers [fils de Tanneguy], de Barjols, à sa femme, Gabrielle de Roux, fille de Claude, sieur de Saint-Laurent…
…. - Cession par Pierre Leydet sieur de Mareliers [fils de Tanneguy], de Barjols, à sa femme, Gabrielle de Roux, fille de Claude, sieur de Saint-Laurent…