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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 4 U 31/52Période : 1895 - 1962Extrait de la notice :
…Certains contiennent des déclarations de cession.…
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Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919).…
…Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
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Cote : 121 J 17Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Promesses de cession, correspondance, listes des actionnaires.…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…(1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer…
…modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société d'aide à la construction (1957-1968), cessions…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…