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Cote : 10 R 75Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
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Cote : 10 R 226Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Cession en grains.…
…Cession en grains.…
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Cote : 2009/DARH/019/22Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…VNC Immobilisations Prix de cession des actifs cédés en 2005…
…Valeur nette comptable des immobilisations corporelles / évaluation du prix de cession des actifs cédés.…
…VNC Immobilisations Prix de cession des actifs cédés en 2005…
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Cote : 6 R 4Période : 1852 - 1930Fonds : Sapeurs Pompiers (1844-1949).Extrait de la notice :
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919). Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
…Cession d’uniformes aux communes (1901-1919). Acquisition et cession de casques (1920,1930).…
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Cote : 1EDépôt DD 2Période : 1617 - 1617Fonds : AhunExtrait de la notice :
…Fossés, cession de l'eau…
…Fossés, cession de l'eau…
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Cote : 12/SJ/468/19Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession d'édition - Yves Goudineau…
…Cession d'édition - Yves Goudineau…
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Cote : 12/SJ/468/29Période : 2007 - 2007Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits - Arion…
…Cession de droits - Arion…
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Cote : 10 R 65Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Cession à l'administration militaire.…
…Cession à l'administration militaire.…
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Cote : DA001187/19000Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…
…cession de la bibliothèque de M. Delafosse, 9 doc.…