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Cote : GR 1K 26Extrait de la notice :
…Cession des Archives nationales.…
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Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le…
…1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit…
…) (1961-1963) ; cession de terrains à la ville de Rueil-Malmaison (1987-1989) ; cession de terrain pour…
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Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec…
…International, associés : protocole de cession des actions de la SEEM à la société Soffimat (27 juin…
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Cote : 3004 W 502Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…acte de cession, correspondance.…
…Cession de droit au bail par la société à responsabilité limitée Immobilier Vauban au Département de…
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Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
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Cote : GR/8/N/262Période : 1919 - 1938Extrait de la notice :
…de matériel d’aéronautique (1923-1925) ; [d. 2] cession de cent locomotives (1919-1924) ; [d. 3] cession…
…un dépôt de 150 000 F. par le gouvernement roumain au Comptoir national d’Escompte et destiné à la cession…
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Cote : 2065 W 102Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; cession de terrain.…
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Cote : B-0069165/1Période : 1918 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de wagons (1919-1928) ; cession de chevaux provenant de l'armée américaine (1919-1928) ; avances…
…ravitaillement (1919-1921) ; convention du 24 juillet 1919 relative aux avances pour fourniture militaires et cession…
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Cote : GR/9/NN/4/592/4Période : 1914 - 1931Extrait de la notice :
…commission départementale du domaine militaire pour le remaniement du domaine militaire de la 11e RM, cession…
…de caserne à Belle-Île-en-Mer, projet de cession de terrains à Concarneau, projet d'occupation du Petit…
…des Sables-d'Olonne et de cessions à la ville : rapports, procès-verbaux, état descriptif, acte de cession…
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Cote : GR/9/NN/4/595/5Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…. — Cession à l'État du couvent des Capucins, cession de terrains militaires à la commune, renseignements…
…militaire fixant les droits de propriété des combles debâtiments : rapports, notes, avis, acte de cession…