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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
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Cote : EDEPOT96/159Période : 1957 - 1958Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance…
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Cote : 1E/3685Période : 1655 - 1655Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : EDEPOT162/160Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession de la mitoyenneté du mur de clôture : plan, acte de cession, arrêtés, délibérations du conseil…
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Cote : 1E/3783Période : 1589 - 1596Extrait de la notice :
…Cession, échange.…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…, marches, avenants, procès-verbaux de réception ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres…
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