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Cote : 5744 W 36Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 33Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 32Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 34Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 5744 W 35Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Classes mobiles, cession. Classes mobiles, cession.…
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Cote : 8073 W 233Période : 2009 - 2009Fonds : 8073WExtrait de la notice :
…CJ09.245, convention de cession de fourreaux. CJ09.245, convention de cession de fourreaux.…
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Cote : 5744 W 26Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
…Rieumes : ancienne caserne de gendarmerie, cession.…
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Cote : 5744 W 23Période : 1895 - 1990Fonds : 5744WExtrait de la notice :
…- Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
…. - Revel : immeuble 9, rue de Castelnaudary, acte de cession. - Fousseret (le) : immeuble, acte de cession…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail.…
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Cote : 1838W182Période : 1995 - 1995Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Acqusition-Aliénations-Cession-Donations-Emprunts…
…de Levallois<br>Résidence sociale/Semarelp<br><br>Cession…