-
Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
-
Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
-
Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
-
Cote : FR/FR-AD078/A 152Période : 1664 - 1773Extrait de la notice :
…Seigneurie de Viroflay : échanges, cession de droits et bail.…
…Cession par Antoine de Vignolles, veuf de demoiselle Catherine Aymery, de…
-
Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
-
Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
-
Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
-
Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…Routes départementales (dossiers de cession gratuite, plans, arrêtés préfectoraux, actes, dossiers de…
-
Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Acquisition et cession de parcelles par des entreprises automobiles : correspondances, factures, publicité…
-
Période : 1848 - 1931Extrait de la notice :
…Aliénation, cession et déclassement de délaissés de terrains, 1848-1931. Vente d'arbres, 1895-1912.…