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Cote : EDEP083/N6Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP032/O1Période : 1841 - 1860Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP030/K3Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…cession…
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Cote : EDEP021/M3Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
…cession…
…Cession d'un mur mitoyen au cimetière : acte notarié.…
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Cote : EDEP073/N1Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
…cession…
…Cession de mur, mitoyenneté : correspondance, extrait d'acte de vente.…
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Cote : EDEP057/N1Période : 1870 - 1911Extrait de la notice :
…Cession de terrains communaux.…
…cession…
…Cession de terrains communaux.…
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Cote : EDEP049/O6Période : 1861 - 1913Fonds : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1591-1936)Extrait de la notice :
…Cession de chemins : acte de vente.…
…cession…
…Cession de chemins : acte de vente.…
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Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le développement des études et des stages (1962-1982…
…) ; cession à l'établissement public pour l'aménagement de la région de la défense (1977-1991) ; proposition de cession des magasins des tabacs à Nanterre…
…(1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit de passage (1906-1966) ; cession d'immeubles…
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Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec International, associés : protocole de cession…
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000, correspondance (2000).…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec International, associés : protocole de cession…
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Cote : 209W24-209W28Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Domaine communal : rapports des ponts et chaussées, plans actes de cession.…
…Cession immobilière…
…Domaine communal : rapports des ponts et chaussées, plans actes de cession.…