-
Cote : EDEP164/O9Période : 1863 - 1934Extrait de la notice :
…Actes de cession…
…Actes de cession…
-
Période : 1898 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition, installation, maintenance, cession : devis, factures, documentation.…
…Acquisition, installation, maintenance, cession : devis, factures, documentation.…
-
Cote : EDEP228/O5Période : 1828 - 1921Extrait de la notice :
…Ventes et acquisitions de terrains, cession, donation et partage : actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, actes de cession, arrêtés municipaux,…
…Ventes et acquisitions de terrains, cession, donation et partage : actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, actes de cession, arrêtés municipaux,…
-
Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Aliénations, échanges, déclassements : arrêtés préfectoraux, actes de cession.…
…Aliénations, échanges, déclassements : arrêtés préfectoraux, actes de cession.…
-
Période : 1936 - 1990Extrait de la notice :
…Cession d'offices notariaux : correspondance…
…Cession d'offices notariaux : correspondance…
-
Cote : 141J70Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Cession de véhicules : correspondance.…
…Cession de véhicules : correspondance.…
-
Cote : 1481W49Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Acquisitions : promesses de cession.…
…Acquisitions : promesses de cession.…
-
Cote : EDEP030/O10Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).…
…Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).…
-
Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Construction, concession à la société Cofiroute, ventes amiables : actes de cession.…
…Construction, concession à la société Cofiroute, ventes amiables : actes de cession.…
-
Cote : 283J50Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Reconnaissance, extraits de jugement, compte de fermage, cession de bail, notes, correspondance.…
…Reconnaissance, extraits de jugement, compte de fermage, cession de bail, notes, correspondance.…