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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 5283W93Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Cession du site.…
…Délibérations, acte foncier et correspondance relative à la cession du site en faveur de la Ville de…
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Cote : 295J62Période : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Procédure de cession.…
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Cote : 52J587Période : 1737 - 1769Fonds : 52J - Chateau de PizayExtrait de la notice :
…Cession de droits.…
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Cote : 344J53Période : 1997 - 1997Fonds : 344J - Graines LorasExtrait de la notice :
…Cession du bail.…
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Cote : 7M259Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Cuivre, cession d'alambics…
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Cote : 104J80Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Titre, cession de droits.…
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Cote : 5106W/8Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de cession : dossier.…
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Cote : 5106W/14Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Plan de cession : dossiers.…
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Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
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