Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
…Cession.…
-
Cote : 52J587Période : 1737 - 1769Fonds : 52J - Chateau de PizayExtrait de la notice :
…Cession de droits.…
…Cession de droits.…
-
Cote : 344J53Période : 1997 - 1997Fonds : 344J - Graines LorasExtrait de la notice :
…Cession du bail.…
…Cession du bail.…
-
Cote : 5283W93Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Cession du site.…
…Cession du site.…
…Délibérations, acte foncier et correspondance relative à la cession du site en faveur de la Ville de…
-
Cote : 295J62Période : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Procédure de cession.…
…Procédure de cession.…
-
Cote : 7M259Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Cuivre, cession d'alambics…
…Cuivre, cession d'alambics…
-
Cote : 104J80Période : 1814 - 1814Extrait de la notice :
…Titre, cession de droits.…
…Titre, cession de droits.…
-
Cote : 5106W/8Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Plan de cession : dossier.…
…Plan de cession : dossier.…
-
Cote : 5106W/14Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Plan de cession : dossiers.…
…Plan de cession : dossiers.…
-
Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
Pagination