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Cote : 1776W/702Période : 1963 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 5ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à la SACVL.…
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Cote : 1776W/978Période : 1964 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 7ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à l'Office Public Municipal des HLM.…
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Cote : 1776W/1120Période : 1964 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 8ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à l'Office Public Municipal des HLM.…
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Cote : 1776W/402Période : 1974 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à la SERL.…
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Cote : 1776W/512Période : 1984 - 1994Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 4ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à la COURLY.…
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Cote : 1776W/431Période : 1963 - 1967Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 3ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à l'Office Public Municipal des HLM.…
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Cote : 1776W/1430Période : 1964 - 1966Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 9ème arrondissement Cession…
…CESSION…
…Opérations immobilières 9ème arrondissement Cession…
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Cote : 1776W/1451Période : 1977 - 1978Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières HL (Dardilly) Cession…
…CESSION…
…Opérations immobilières HL (Dardilly) Cession…
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Cote : 1776W/126Période : 1988 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession à la société ACL Construction.…
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Cote : 1776W/105Période : 1985 - 1990Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Opérations immobilières 1er arrondissement Cession…
…CESSION…
…. - cession aux époux Cochet.…