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Cote : 2Hps/49Période : 1292 - 1292Extrait de la notice :
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
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Cote : 2Hps/149Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
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Cote : 2Hps/169Période : 1308 - 1308Extrait de la notice :
…Cession viagère des revenus de Lavancia à Jean de Cuiseaux.…
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Cote : 2Hps/19Période : 1274 - 1274Extrait de la notice :
…Cession par le prieur d'Arbois au prieur de Sirod de deux vignes au territoire d'Arbois.…
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Cote : 110J44Période : 1835 - 1837Extrait de la notice :
…Cession des parts du moulin détenues par M. E.…
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Cote : 2Hps/309Période : 1242 - 1242Extrait de la notice :
…Cession par Jean de Chalon de la pêche des étangs de Moirans.…
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Cote : 15H11Période : 1128 - 1140Extrait de la notice :
…Consécration de l'église du Val Saint-Jean et cession de cette église à l'abbaye par l'abbé de Saint-Claude…
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Cote : 2Hps/179Période : 1244 - 1244Extrait de la notice :
…Confirmation par l'abbé et le couvent d'Abondance de la cession du Grandvaux à l'abbaye de Saint-Oyend…
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Cote : 2Hps/310Période : 1242 - 1402Extrait de la notice :
…Confirmation par le duc de Bourgogne de la cession faite en 1242 par Jean de Chalon de la pêche des étangs…
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Cote : 110J45Période : 1813 - 1824Extrait de la notice :
…hydraulique en aval de Baudin sur la Brenne et obligation à lui faite de démolir le barrage avant la cession…