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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 2Hps/49Période : 1292 - 1292Extrait de la notice :
…Cession de droits au prieur du Grandvaux.…
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Cote : B-0069027/3Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Société Sidec, cession de parts : correspondance, notes.…
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Cote : B-0024934/1 - B-0024936/2Période : 1950 - 1973Extrait de la notice :
…Rachat et cession des terres des propriétaires français.…
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Cote : 2Hps/149Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Cession du prieuré Saint-Georges au prieur d'Arbois.…
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Cote : B-0055704/3Période : 1977 - 1983Fonds : Service des alcoolsExtrait de la notice :
…Libre disposition d'eaux de vie, cession directe ou soulte .…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Cote : B-0062584/1Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Cession de fusées Suisse à l'armée américaine : télégrammes, correspondance.…
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Cote : B-0053726/1Période : 1977 - 1977Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Cession du terrain, sondage de sol, programme des travaux.…
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