-
Cote : 1 J 138Période : 1777 - 1777Extrait de la notice :
…CESSION…
…CESSION…
-
Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
-
Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
-
Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
-
Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
-
Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
-
Cote : E/81/01/25-286Période : 1906 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition de cession à l'Etat d'une porte en pierre, par le propriétaire (1906-1908).…
-
Cote : 1503 W 24Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations…
-
Cote : 1503 W 23Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Peyrehorade : délibérations, plans, correspondance…
-
Cote : 1503 W 26Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Parentis-en-Born : délibérations, correspondance…