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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : 4U3/34Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 4U3/35Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts.…
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Cote : 4U3/33Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, dissolution, cession de parts.…
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Cote : 3 O 101-7898Période : 1923 - 1923Fonds : Plans de la sous-série 3 OExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan inclus dans l'acte de cession.…
…Port de Capbreton : cession à la commune de Capbreton des terrains de l'Etat : plan / dressé par l'ingénieur…
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Cote : 4U1/37Période : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 4U1/38Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 4U1/39Période : 1951 - 1956Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts et d'intérêts, dissolutions…
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Cote : 4U3/38Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Statuts, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée générale, dissolution…
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Cote : 1515 W 15Période : 1959 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient aussi : cession de salaires et déclarations de témoins.…
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Cote : 1503 W 25Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Pouillon : délibérations, correspondance.…
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Cote : 4U3/36Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée…
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Cote : 4U3/37Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Statuts, augmentation du capital, cession de parts, procès-verbaux de l'assemblée…
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Cote : 3Q1214Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 3Q1215Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 3Q2161Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes.…
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Cote : 1503 W 24Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à Monsieur Mesplède (démarcheur immobilier) : délibérations…
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Cote : 1503 W 23Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier de cession à la commune de Peyrehorade : délibérations, plans, correspondance…
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Cote : 3Q2194Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptionss d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 3Q2164Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 580W128Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes , vol…
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Cote : 580W135Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêts sur cession de récoltes pendantes , vol…
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Cote : 3Q151Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W88Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…
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Cote : 1432W89Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Transcriptions d'actes de prêt sur cession de récoltes pendantes, vol…