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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : J 791Période : 1564 - 1736Extrait de la notice :
….- Cession par Antoine Guichardet aux frères Cochard d'une terre sise à Collonge (Prissé), lieu-dit la…
…Cession par Christophe Durier, sieur de Malezard, de ses biens sis à Saint-Martin-du-Lac (1 p. parch.…
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Cote : 98 J 43/14Extrait de la notice :
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
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Cote : 1826 W 33Période : 1939 - 1945Fonds : Défense passive (1826W)Extrait de la notice :
…ramassage des rideaux de camouflage destinés à l'habillement des populations musulmanes déshéritées ; cession…
…de local et de matériel, cession de sacs à terre ; suppléments de vivres accordés aux équipes ; réquisition…
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Cote : J 180Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
….- Cession de droits après décès entre Philibert Blanchard, charpentier à Pierreclos, et Simon Gonneau…
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Cote : 4 N 14 (66)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à la ville de Chalon-sur-Saône.…
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Cote : 98 J 28/10Extrait de la notice :
…Cession entre Jean-Joseph Denis et le chevalier de Sirvinges.…
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Cote : 98 J 59/6Extrait de la notice :
…Cession de Sébastien Gaultier, bourgeois de Paray, à Lancelot Cherpin.…