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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875…
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Période : 1686 - 1705Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Projets de cession antérieurs au traité d'Utrecht…
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Période : 1713 - 1715Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Relance du projet de cession après le traité d'Utrecht…
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Période : 1686 - 1736Fonds : Archives des baronnies des Essarts et de Rié - fonds conservé à Turin (Archivio di Stato di Torino)Extrait de la notice :
…Pièces relatives à la cession des baronnies des Essarts et de Rié…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Succession de Jeanne Préchais, grand-mère maternelle de Marie-Anne Préchais : cession de mobilier.…
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Période : 1793 - 1834Extrait de la notice :
…Copie de l'acte de cession de deux actions à Charles François Danguy en 1787 (1803) ; demandes de certificats…
…gestion (1793-1834) ; correspondance (1802-1811) ; affiche annonçant la vente d'une action et acte de cession…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…