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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
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Cote : 1144 W 449Période : 1958 - 1975Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Domaine départemental de Ceïde (Rémire-Montjoly), cession d'une parcelle : correspondance, rapport au…
…Domaine de la Montagne d'Argent, régularisation d'une occupation sans titre : correspondance (1972) ; cession…
…Domaine du Grand Beauregard, cession de tous les lots vacants à la commune de Rémire-Montjoly : correspondance…
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Cote : 1 XX 46Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession de matériel américain aux hôpitaux.…
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Cote : 1144 W 361Période : 1965 - 1969Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Cession par le Département de parcelles situées à Tonate : correspondance (1969).…
….- Location puis cession d'un hangar situé avenue de la République à Cayenne : rapports à la commission…
…Cession à la commune de Cayenne d'une parcelle entourant la cathédrale et installation d'un sanitaire…