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Cote : 5682W/57Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : 5016W/7Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts.…
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Cote : 1E/3685Période : 1655 - 1655Extrait de la notice :
…Cession.…
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Cote : EDEPOT96/159Période : 1957 - 1958Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Cession des intérêts de la part de particuliers et rachats par la commune : actes de cession, correspondance…
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Cote : EDEPOT162/160Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession de la mitoyenneté du mur de clôture : plan, acte de cession, arrêtés, délibérations du conseil…
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Cote : 1E/3783Période : 1589 - 1596Extrait de la notice :
…Cession, échange.…
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Cote : 1103W122Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Lotissement rue de Sartrouville cession d'un lot à M. Menier. Cession d'un terrain à M.…
…Cession à la sécurité sociale pour centre de paiement.…
…Cession par la société HLM "Minerve" alignement rue Anatole France.…
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Cote : 1103W49/1Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Cession à la commune pour l'élargissement rue du Bournard, cession à diverses sociétés immobilières déclassement…
…ZAC du Bournard, cession des terrains à la SCI de l'Orme.…
…Opération "Les Grèves" 2e tranche, cession de terrains à l'office.…
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Cote : 1E/4600Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Cession en leur faveur.…
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Cote : 1E/4665Période : 1636 - 1636Extrait de la notice :
…Cession en sa faveur.…