-
Cote : 235Edépôt 208Période : 1864 - 1901Extrait de la notice :
…Vente d'un vieux chemin : plan, actes de cession (1900), cession de terrains (s.d., 1901).…
…Chemin rural de Pravant, rectification et cession de l'ancien tracé : délibérations, arrêtés préfectoraux…
-
Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
-
Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
-
Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
-
Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
-
Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
-
Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques…
…: correspondance, plans, acte de cession, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général…
-
Cote : 235Edépôt 27Période : 1615 - 1754Extrait de la notice :
…16 florins par Antoine de Montoux pour la fondation d'une messe perpétuelle : testament (1615) ; cession…
…d'une pièce de terre par la veuve d'Antoine de Montoux pour le paiement des messes : contrat de cession…