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Cote : 1783 W 2Période : 1972 - 1978Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : AFF14743 - AFF14798Extrait de la notice :
…Après la cession de Metz…
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Cote : Feudiste 45 n° 11Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Cession par le maire, les gouverneurs et échevins d'Auxerre, des droits qu'ils possèdent sur les offices…
…Première cession des offices.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19 à 45 n° 20Période : 1632 - 1632Extrait de la notice :
…d'Auxerre de l'adjudication des offices de courtiers en faveur du maire et des échevins d'Auxerre et cession…
…Seconde cession des offices…
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Cote : 1617 W 11Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…Cession de terrains, contentieux.…
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Extrait de la notice :
…Devis, note de cession de droits d’auteur, autocollants, modèle.…
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Cote : 1558 W 6Période : 1955 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en énergie électrique, cession d'une parcelle de terrain à EDF, installations électriques…
…: correspondance, plans, acte de cession, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil général…
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Cote : Feudiste 195 n° 10 à 195 n° 12, DD 1 à 3Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…Cession de l'enceinte de la ville…
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Cote : Feudiste 141 n° 1 à 141 n° 2Extrait de la notice :
…Cession du droit de mainmorte de l'abbé et du monastère de Saint-Germain aux hommes et femmes de l'abbaye…
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Cote : 336 W 16Période : 1948 - 1952Extrait de la notice :
…Cession, vente de matériel provenant de l'ancien réseau départemental.…