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Cote : H-DÉPÔT 5/98Période : 1914 - 1955Fonds : Hospice Saint-Stanislas (Nancy)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à Électricité de France : correspondance (1950-1955).…
…Cession d'une courette : extrait des registres des délibérations de la commission administrative des…
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Cote : 126 J 13Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Négociation de la cession : comptes rendus de réunions, tableaux, notes (1993-1994).…
…Accord de cession : documents préparatoires, protocole d'accord, correspondance (1994).…
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Cote : 40 COL 410Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture.…
…Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
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Cote : 3722W80, 3722W90Période : 1959 - 1981Fonds : Tribunal d'instance de MeauxExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : MAR 53Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…Cession de locaux…
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Cote : 4419W1050-4419W1058Période : 1986 - 1988Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Déclarations de cession.…
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Cote : 40 COL 409Période : 1764 - 1764Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Constructions défensives.…
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Cote : 40 COL 289Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Cession de terrain.…
…Diffusion de la « civilisation » auprès de la population.Clauses concernant le commerce, la propriété, la cession…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…
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Cote : 93 1944Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle domaniale à Merdes (Mohamed).…