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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
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Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
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Cote : 2397CAITM9Période : 1991 - 2003Extrait de la notice :
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : G 2879Période : 1663 - 1669Extrait de la notice :
…Cession d'une partie de Lampertheim à l'Evêque par la famille Schach.…
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