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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
…Plan de cession.…
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Cote : 1093 W 23Période : 1919 - 1920Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
…Cession à Jean Galmot de matériel ferroviaire : correspondance, brouillons des actes de cession…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 2432CAITM14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
…. - Cession des parts de CdF ingénierie.…
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Cote : 2543CAITM10 - 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
…Cession de l'activité ferroviaire : rapports, plans, contrats, correspondance.…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Cote : 2397CAITM9Période : 1991 - 2003Extrait de la notice :
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
…Cession du réseau. Saint-Avold (1991-2000). Freyming-Merlebach (2003).…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…
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Cote : 1093 W 67Période : 1926 - 1928Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…
….- Location et cession de matériel : notes, correspondance…