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Cote : 2543CAITM11Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
…Cession du fonds de commerce. Cession des biens immobiliers.…
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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
…Plan de cession.…
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Cote : AA/232/2/H/2/1207Période : 1963 - 1964Extrait de la notice :
…Cession D.C.H. : correspondance.…
…Cession D.C.H. : correspondance.…
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Cote : AA/232/2/H/2/2155Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : AA/232/2/H/2/226 AA/232/2/H/2/1174-AA/232/2/H/2/1178Période : 1957 - 1961Extrait de la notice :
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
…Réparations automobiles, cession : dossiers.…
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Cote : AI/50/E/36629/5Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Hangar à véhicules, cession : lettres.…
…Hangar à véhicules, cession : lettres.…
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Cote : AI/3/D/63/2Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…[Dossier 2] Cession de véhicules…
…[Dossier 2] Cession de véhicules…
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Cote : DE 2022 PA 8 / 18Période : 1995 - 1998Fonds : Fonds Ea Sola(DE 2022 PA 8)Extrait de la notice :
…Représentation : contrats de cession des spectacles.…
…Représentation : contrats de cession des spectacles.…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : AI/50/E/36657/2/1Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition, cession et aliénation de terrains : lettres.…
…Acquisition, cession et aliénation de terrains : lettres.…